Règlement intérieur

Administration de l’association :

  • Président
  • Trésorier
  • Secrétaire
  • Membre du comité

Fonctionnement des commissions :

Selon les statuts, le comité directeur peut s’adjoindre des commissions dont le

Président est obligatoirement un membre du comité. Les membres de ces commissions sont prioritairement les membres du comité, à défaut des membres de l’association.

Chaque Président du Club définira pour chaque exercice avec son comité, les commissions adéquates, et leur Président.

Responsabilité technique de la base : le club est doté d’un responsable technique qualifié présent sur la base, diplômé éducateur sportif d’enseignement de la Voile, et le plus expérimenté des moniteurs présents. Il est seul habilité à juger des conditions de sorties en mer selon la météo, le niveau des équipages, et le matériel du Club en action .Le nom du responsable technique est affiché tous les jours sur la base. En absence du responsable technique, les sorties sont faites sous la seule responsabilité des membres et des usagers du « point plage ».

Tous les membres du Club doivent veiller aux respects des règles d’hygiène et de sécurité, ainsi qu’au maintien du bon état d’entretien et de propreté des locaux.

L’utilisation des douches est strictement réservée aux membres navigants

En saison estivale nous pouvons être amenés à des restrictions d’eau (arrêtes municipaux) le rinçage des bateaux ne pourra pas se faire.

De l’usage des locaux :

L’usage des locaux du Club Nautique est réservé à l’activité définie dans les statuts. Il est interdit de sous louer ou de prêter les locaux de l’Avenue L’herminier.aux personnes physiques ou morales étrangères à l’association. Peuvent être invités des personnes ou associations en rapport avec le sport ou la Mer lors des heures d’ouverture du Club.

L’association pourra prêter les locaux à un ou plusieurs membres de l’association ou du personnel permanent pour une manifestation à leur initiative sous les conditions

Suivantes :

Autorisation préalable du comité de direction (et non pas d’un seul de ses membres) lors de la réunion mensuelle.

Affichage de la manifestation date et heure, même si elle à un caractère privé.

Respecter les règles suivantes :

Pas de consommation d’alcool.

Le ou les organisateurs sont responsables du comportement de leurs invités, ils veilleront notamment à ne pas faire de tapage nocturne ni d’utiliser une sonorisation puissante au delà de 22 heures.

Si une réunion est prévue en extérieur (terrasse) il conviendra de prévenir les voisins.

Nettoyage complet immédiatement après l’usage même tardif, sans laisser de denrées périssables même dans les réfrigérateurs.

Les utilisateurs veilleront à l’évacuation des déchets en sortant et en rentrant les poubelles qu’ils auront utilisées.

Utilisation de la cuisine :

L’accès aux réfrigérateurs est admis pour des denrées journalières qui devront être placées dans des bacs étanches identifiables pour chaque propriétaire. Toute denrée non placée en bac sera évacuée.

L’usage du fourneau n’est pas autorisé individuellement, il est réservé aux soirées organisées par le Club. Pour des soirées personnelles, une dérogation devra être demandée au comité. Le nettoyage complet des éléments de chauffe devra être fait après chaque usage, ainsi que le rangement.

Club House de l’Avenue :

Il est entretenu par ses utilisateurs, sauf les vitrages extérieurs et façades qui le sont par le personnel.

Le respect de son bon état d’entretien fixe qu’après chaque réunion formelle ou pas, un coup de balai soit donné par ceux qui les ont utilisées, que les tables et les chaises soient débarrassées et rangées.

Le secrétariat assurera la propreté du bureau et des espaces utilisés par les visiteurs.

Les locaux affectés à l’Ecole de voile et les vestiaires : Ils sont entretenus par le personnel du Club.

Toutefois les membres qui ont accès à certains de ces locaux (vestiaires douches et WC) doivent veiller à ne pas les laisser sales après leur passage si tel est le cas le Club serait amené à leur demander de nettoyer ou de remettre en état le local après leur passage.

Certains locaux et notamment l’atelier ne sont accessibles qu’aux membres du personnel et au comité directeur, un affichage prévient les membres de cette limitation, leur accès est strictement interdit aux membres.

Vie du Club :

Pour développer la vie associative et faciliter les relations de convivialité entre les membres, le Club pourra admettre des activités annexes notamment :

Buvette sans vente de boissons alcoolisées, et restauration simple,

Sous les conditions suivantes :

Seuls les membres pourront bénéficier de ces activités

A titre exceptionnel et non répétitif, les membres pourront inviter une personne non adhérente à l’association

Les ventes extérieures aux locaux ou emporter sont interdites.

Conditionnement de fonctionnement

L’activité pourra être organisée :

Soit sous la gestion directe de l’association (achats, ventes et rémunérations)

Soit confié à un titulaire membre désigné par le Comité Directeur, sous convention temporaire et qui durant la période définie, son affaire personnelle de sa gestion sans que le Club puisse être inquiété.

Soit confiée à un professionnel sous convention.

Sorties en mer :

Toute sortie en mer doit être signalée au bureau du responsable technique qualifié. Un cahier d’émargement est mis à disposition des membres, pour contrôler non seulement les sorties à titre privé mais surtout les retours.

Ces dispositions peuvent impliquer une alerte des services de secours en cas de non émargement de retour, il est donc recommandé aux membres de veiller scrupuleusement à cet émargement.

D’une manière générale tout embarquement personnel sur un bateau du Club implique :

La possession et le contrôle préalable de l’ensemble du matériel de sécurité en Mer, le contrôle de l’état du bateau et de ses équipements, le respect des consignes de sécurité, le port du gilet obligatoire. a tenue du registre des sorties en mer est obligatoire.

Conduite à tenir en cas d’absence d’un membre constatée à la fermeture des locaux :

Se renseigner pour une éventuelle omission de l’émargement de retour.

Téléphoner au membre absent.

Téléphoner au Président (ou un membre du comité en cas d’absence).

Prévenir les secours en mer (Crossmed).

En cas de non respect de la zone de navigation, ou d’oubli de l’émargement de retour, le membre recherché pourra être tenu responsable des frais engagés par le Club.

Les conditions d’utilisation de la carte voile fixées comme suit :

Définition :

Le carte voile permet aux membres de l’association à jour de leurs cotisations, d’utiliser les engins nautiques du Club sous les conditions suivantes :

Art.2) conditions :

Avoir acquitté sa cotisation de carte voile qui peut être annuelle (année civile) ou partielle.

Le matériel sera utilisé sous réserve de sa disponibilité, avec priorité à l’Ecole de Voile. Les sorties seront autorisées par le Responsable Technique de service, ou le moniteur de permanence, qui sont habilités à interdire les sorties pour des raisons de sécurité, d’horaire ou d’état du matériel demandé.

La navigation est limitée dans la zone de sécurité du Club, définie par les limites suivantes :

A terre ; baie de La Garonne, en, mer ; lignes droites entre le port des Oursinières, la bouée de l’émissaire, la pointe de Ste Marguerite (Zone affichée sur la carte du Club).

La carte individuelle ne peut être prêtée. Les membres pourront embarquer sous leur responsabilité personnelle des invités moyennant une cotisation journalière à régler au préalable.

Art.3) Drascombe :

Les sorties carte voile sur ces bateaux seront possible sous condition de la présence à bord d’un skipper « Club » et d’une participation financière pour le titulaire de la carte voile ainsi que pour les invités.

Art.4) Organisation des sorties et retours :

Signaler sa présence au secrétariat, positionner sa carte de membre sur le support choisi, émarger sur la feuille des sorties au départ et au retour.

En cas de dommage ou perte de matériel, consécutifs à une utilisation non conforme le titulaire est seul responsable des réparations ou remplacements.

Tous défauts ou anomalies de l’état ou le fonctionnement du matériel doivent être signalés et consignés dans le Livre de Bord du Club.

L’ensemble des bateaux du Club sont réservés prioritairement à l’école de voile et au point plage. Les bateaux réservés en priorité pour la carte voile et disponibles, doivent être identifiés séparément et affichés.

Le club autorise les membres à skipper une embarcation collective sous les conditions suivantes :

Etre titulaire du brevet de skipper Club. Ce brevet est délivré par le responsable technique à l’issue d’un stage de formation et d’un contrôle de capacité relatif au type de bateau utilisé (Drascombe). La carte « Skipper Club » sera validée par un moniteur BE du Club, et par le Président.

Drascombe : Le niveau technique demandé est le suivant : Navigation autonome complète par tous type de temps. Conditions : le loueur devra être titulaire du brevet de skipper Club (à défaut pouvoir justifier d’une expérience suffisante de skipper en croisière côtière).

La sortie sera conditionnée à la situation météo, elle pourra être interdite par le responsable technique en service.

La zone de navigation sera de – de 5 miles d’un abri. Le bateau devra être amarré le soir au ponton du Club, il ne pourra rester en mouillage forain que sur autorisation exceptionnelle préalable .Un état des lieux sera fait à la prise et au retour du bateau. Une caution sera demandée.

Toute prise d’un bateau collectif comportera la mention suivante du skipper Club : « je soussigné déclare avoir pris connaissance des conditions de navigation, de la qualité des personnes embarquées et de la situation météo, et reste seul responsable de la conduite du bateau ».

Du stockage du matériel personnel :

Les membres peuvent bénéficier moyennant cotisations, d’emplacements réservés pour leur matériel personnel :

Casier vestiaire :

Stockage gréements intérieurs Stockages bateau extérieurs.

L’accès au stationnement des bateaux et du matériel personnel fait l’objet d’une demande préalable examinée en comité directeur. Celui-ci décide seul de l’attribution ou non des places demandées. Le cas du changement de type de bateau n’entraine pas une continuité de la place.

Dans tous les cas les membres renoncent à tous recours contre l’association pour toute dégradation ou disparition de matériels (sauf la destruction accidentelle des locaux), le Club n’assurant que des obligations de moyens en la matière.

Les membres veilleront à l’entretien et au rangement de l’espace qui leur est affecté, en extérieur ils procéderont au nettoyage et au désherbage des emplacements avant l’été.

Après le 20 Juin de chaque année, le Club pourra faire nettoyer l’emplacement non entretenu par un professionnel au frais avancés du titulaire, sans autre formalités.

Le remboursement des sommes sera exigible immédiatement, passé le délai de 15 jours et après convocation par le Comité de direction, le Club pourra notifier l’exclusion et engager une procédure de remboursement.

Les emplacements très limités nous imposent de ne pas admettre les bateaux « ventouses ».Le Club entend donner la priorité aux navigants et aux actifs en conséquence il se réserve le droit de ne pas renouveler les autorisations d’emplacements annuels.

De l’accès aux véhicules :

La circulation des véhicules est interdite ainsi que le stationnement dans la Traverse Eric Tabarly. Seuls sont tolérés les accès pour charger et décharger du matériel, après accord du responsable technique et en avoir avisé le secrétariat. Il en est de même du stationnement des remorques. Le stationnement des deux roues est admis aux emplacements indiqués par le Club en aucun cas sur le quai, la plage ou l’auvent coté Avenue.

De l’accès par la mer :

L’amarrage des bateaux particuliers est interdit sur l’ouvrage d’accostage. Seul un emplacement est réservé pour accéder au quai de façon temporaire, sans amarrage et avec une présence obligatoire à bord, en vue de l’embarquement ou du débarquement de personnes. La priorité est donnée aux services de secours et maritimes.

Régate :

L’organisation de régates sera régie par le règlement formulé par le Comité organisateur et signé des concurrents.

Le Comité reste seul responsable de la manifestation, étant précisé qu’à terre les conditions générales du règlement intérieur du Club continuent à s’appliquer.

Le 19 Mars 2016 Le président